Conditions d'utilisation

Merci de consulter avec minutie les termes suivants avant d’accéder ou d’utiliser notre site Internet. En accédant à ce dernier, vous déclarez avoir pris connaissance de ces termes et les avoir accepter. Les informations et les services sur ce site Internet sont fournis par BrainPOP, SARL (‘BrainPOP’) et ses fournisseurs et nécessitent votre accord à préalable de des termes et de conditions ci-dessous.


Régime juridique des documents et informations fournis à BRAINPOP

Si vous donnez à BRAINPOP, par courrier électronique ou tout autre support, des informations et/ou des éléments y compris, mais pas exclusivement, des réactions, des questions, des suggestions, des idées, des graphiques ou des fichiers d'ordinateur, vous autorisez expressément BRAINPOP ou garantissez que le propriétaire de tels éléments et/ou de telles informations autorise expressément BRAINPOP à utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, et distribuer tout ou partie de ces éléments et/ou de ces informations gratuitement, de façon perpétuelle, irrévocable et non exclusive dans le monde entier, ainsi qu'à les intégrer à d'autres produits de quelque nature que ce soit, à des média ou des technologies actuellement connus ou futurs, sous réserve du respect de la déclaration relative à la protection de la vie privée des utilisateur disponible sur BrainPOP.com.


Engagements des utilisateurs

Des utilisateurs qui publient des contenus sur le site (dans le cadre des tableaux d’affichage, des espaces de Chat ou encore des plan de cours des professeurs) acceptent d’observer le règlement suivant :
1. les utilisateurs s’engagent à ne pas diffuser des propos diffamatoires, obscènes, frauduleux, nocifs, menaçants, abusifs ou haineux, lesquels portent atteinte tant aux droits de propriété intellectuelle d’autrui (incluant, sans limitation, les infractions liées aux droits d’auteurs et aux marques déposées) qu’à la vie privée d’autrui ou qui violent des lois en vigueur.
2. les utilisateurs ne sauraient déranger d’autres utilisateurs dans le cadre de leur utilisation du site Internet
3. les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser ce site Internet dans le cadre d’activités illégales ou violant les droits d’autrui.
4. les utilisateurs n’utiliseront pas ce site Internet dans le but de promouvoir ou de vendre des produits ou des services à autrui.
5. les utilisateurs s’engagent à informer BrainPOP s’ils ont une raison de croire qu’un utilisateur viole des contenus soumis à la protection de la propriété intellectuelle en ligne

Un contenu publié par un utilisateur est unique et appartient à ce dernier ou est utilisé avec l’accord du propriétaire légal et par conséquent se trouve sous la coupe de BrainPOP. BrainPOP ne se voit pas responsable quant aux contenus publiés par ses utilisateurs mais BrainPOP se réserve le droit, de manière unilatérale, d’éditer ou d’effacer n’importe quel document, information ou tout autre contenu publié ou présent sur ce site. BrainPOP se réserve le droit de refuser l’accès à son site Internet à des utilisateurs violant les termes de cet accord. Les tableaux d’affichage ainsi que les salles de Chat contiennent les opinions et les points de vues des autres parents. BrainPOP n’est pas tenu pour responsable quant à l’exactitude des messages sur ce site et vous devriez toujours consulter un médecin ou toute autre acteur du monde médical avant de prendre au sérieux les informations que vous trouverez sur ce site.


Liens hypertextes

Certains liens présents sur le site permettent d'accéder à des sites Internet gérés par des tiers sur lesquels BRAINPOP n'exerce aucun contrôle. BRAINPOP met ces liens hypertextes à la disposition des utilisateurs par simple commodité pour ceux-ci sans que cela puisse constituer un quelconque aval donné par BRAINPOP concernant ces sites, leur contenu, les produits et/ou services proposés par ceux-ci. Par conséquent, BRAINPOP ne fournit aucune garantie quant au contenu ou à la disponibilité des ces sites, y compris les sous liens, présents sur ces sites. Lorsque vous vous inscrivez, que vous commandez ou achetez des produits ou des services auprès d’un site tiers via un lien hypertexte, vous concluez un contrat avec ce site tiers et non avec BRAINPOP. Pour cela, vous devrez prendre connaissance et lire attentivement les conditions générales communiquées par ce tiers ainsi que les règles relatives à la protection de la vie privée avant de procéder à votre inscription, à votre commande ou à votre achat. Les règles relatives à la protection de la vie privée définies par BRAINPOP et les présentes conditions générales ne s'appliqueront pas, sauf dispositions expresses contraires prévues dans les présentes conditions générales. BRAINPOP s'engage à ne proposer que des liens hypertextes permettant de se connecter à des sites partageant ses préoccupations en matière de protection de la vie privée. Il est toutefois impossible pour BRAINPOP, de contrôler la façon dont les sites tiers utilisent et collectent les informations et/ou exercent leurs activités. Lorsque vous vous connectez à un site tiers, vous devez savoir que ces sites sont susceptibles d'utiliser des cookies ou d'autres moyens qui leur permettront d’avoir des informations vous concernant. Dans ce cas, les règles relatives à la protection de la vie privée définies par BRAINPOP et les présentes conditions générales disponibles sur BrainPOP.com ne s’appliquent pas.


Absence de garantie

BRAINPOP ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE ET IMPLICITE EN CE QUI CONCERNE LES INFORMATIONS, LES SERVICES ET LES CONTENUS PRESENTS SUR CE SITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE, DE FORME POUR UN BUT PARTICULIER, ET DE NON RESPECT DES DROITS D’AUTEUR. L’ENSEMBLE DES INFORMATIONS, DES SERVICES ET DES CONTENUS, EST PRESENTE "TEL QUEL" ET "DISPONIBLE" SANS GARANTIE AUCUNE.


Licence limitée

Sous réserve du respect des conditions générales énoncées ci-dessous et des législations et règlements applicables, BRAINPOP vous accorde un droit limité d'accès, d'utilisation et d'affichage de ce site et des éléments s'y rapportant. Ce droit est non cessible, non exclusif et personnel. Cette autorisation ne saurait constituer une cession des droits attachés au site et est soumise aux restrictions suivantes: (1) vous devez conserver toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et autres droits de propriété apparaissant sur toutes les copies du site et des éléments s’y rapportant ; et (2) il vous est interdit de modifier le site ou les éléments s’y rapportant, de les reproduire, de les afficher publiquement, de les diffuser, les distribuer ou les utiliser de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales, sauf disposition contraire expressément prévue dans les présentes conditions générales.


Clause de limitation de responsabilité

Ni BRAINPOP, ni aucune de ses filiales, aucun de ses salariés ou autres représentants ne pourront être tenus responsables des dommages résultant de ou relatifs à l'utilisation du site. La responsabilité de BRAINPOP ne pourra en aucun cas être retenue d’une part pour un préjudice subi ou des frais encourus qu’il s’agisse dommages et intérêts, de dommages ou coûts indirects, accessoires, exceptionnels tels que la perte de profits, l’interruption d'activité, la perte d'informations et de données, ou la perte du fonds de commerce, le dommage causé à la propriété ou la perte de droits de propriété, et d’autre part pour toute plainte de tiers résultant de ou relative à l'utilisation, la transcription, ou l'affichage du site et/ou de son contenu ou de tout site Internet accessible via un lien hypertexte, et ce même si BRAINPOP en a été informé, en a eu connaissance, ou aurait dû en connaître l’éventualité.


Droit d'auteur et marques

Tous les titres de propriété, tous les droits d’auteur, tout autre droit de la propriété intellectuelle et toute modification de ceux-ci y compris la conception du site, l'intégralité des designs, des textes, des graphiques présents sur le site, leur sélection et leur présentation sont la propriété exclusive de la BRAINPOP. Ils sont protégés par le Copyright © 2006. Tous droits réservés.
Tous les textes et images contenant les symboles ™,SM ou ® sont des marques ou des marques déposées ou enregistrées et elles sont utilisées avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs.


Modifications

Le contenu des présentes conditions générales peut faire l’objet de modifications sans préavis. BRAINPOP se réserve le droit de changer ou de modifier les présentes conditions générales d'utilisation du site à tout moment et sans notification préalable. Toute utilisation du site postérieure à un tel changement vaut acceptation de votre part des changements, modifications, ajouts et/ou suppressions effectués. BRAINPOP peut à tout moment mettre fin, modifier, suspendre ou interrompre une quelconque composante du site, y compris la disponibilité de l’une ou l’autre de ses fonctions. BRAINPOP peut aussi imposer des limites à certains services et/ou fonctions du site ou restreindre votre accès à certaines parties du site sans notification et sans que la responsabilité de BRAINPOP puisse être engagée.


Divers

Ce contrat et la résolution de tout litige lié à ce dernier ou au site Internet sont sous le couvert des lois en vigueur dans l’Etat de New York aux Etats-Unis et ce, sans que les principes et règles en matière de conflit de loi s'appliquent.


Fais de BrainPOP ta page d'accueil

A propos de BrainPOP

Tu ne réussis pas à voir les films ? Télécharge le plugin Flash, ici.
Tu as encore besoin d’aide ? Clique ici !

Tous les contenus sont protégés © BrainPOP.com SARL
Tous droits réservés
Ce site Internet offre des informations d’ordre général et est destiné uniquement à un usage pédagogique. Veuillez prendre note des conditions d’utilisation, et de notre charte de confidentialité, avant d’entrer sur ce site. En utilisant le site BrainPOP, vous admettez implicitement que vous acceptez les conditions énoncées et ce sans réserves ni limites .